Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bloc identitaire – Les Identitaires
M. ROBERT Fabrice

Numéro de dépôt :
3900328
Date de dépôt :
25/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
Bloc identitaire – Les Identitaires de ROBERT Fabrice

Présentation de la marque Bloc identitaire – Les Identitaires

Déposée le 25 février 2012 par monsieur ROBERT Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bloc identitaire – Les Identitaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur ROBERT Fabrice domicilié(e) 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Fabrice domicilié(e) 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France.

La marque Bloc identitaire – Les Identitaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bloc identitaire – Les Identitaires est expirée depuis le 25 février 2022.

ROBERT Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Les Identitaires


M. ROBERT Fabrice - 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France


M. ROBERT Fabrice - 205 rue principale - 38850 - CHARAVINES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Bijouterie ; articles de bijouterie ; bagues [bijouterie] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; épingles de cravates ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; montres ; montres bracelets ; porte clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; brochures ; cachets [sceaux] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes postales ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; circulaires ; crayons ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; formulaires ; gravures ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; marques pour livres ; papier à lettres ; périodiques ; photographies [imprimées] ; plans ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; répertoires ; reproductions graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tampons pour cachets ; timbres à adresses ;

Vêtements ; bérets ; bonnets ; casquettes ; châles ; cravates ; écharpes ; foulards ; Tee-shirts ;

Publicité ; affichage ; courrier publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; recherche de parraineurs ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers et à des services de télécommunications pour des tiers ; sondage d'opinion ;

Télécommunications ; communications radiophoniques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie électronique ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; coaching [formation] ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de bals ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; production de films autres que films publicitaires ; production de films sur bandes vidéo et sur autres supports vidéo ; production de spectacles ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de traduction.